Règlement intérieur

Préambule

A. FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT

  1. Horaires et amplitude des cours
  2. Accès et utilisation des locaux
  3. Circulation des élèves
  4. Biens personnels des élèves
  5. Régimes des sorties
  6. Sorties scolaires et activités périscolaires
  7. Organisation du Service de restauration et d’hébergement (SRH)
  8. Organisation des soins et des urgences

B. ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE ET DES ETUDES

  1. La gestion des retards et des absences
  2. Les élèves majeurs
  3. Modalités de contrôle des connaissances, bulletins scolaires et conseil de classe
  4. Conditions d’accès et fonctionnement du CDI
  5. Relations entre l’établissement et la famille

C. SECURITE

  1. Prévention des accidents
  2. Alerte incendie

D. DROITS DES ELEVES

  1. Droit d’expression collective et affichage
  2. Droit de publication
  3. Droit d’association
  4. Droit de réunion

E. OBLIGATIONS DES ELEVES

  1. Obligations scolaires des élèves
  2. Respect des lieux, des biens et des personnes
  3. Respect du principe de neutralité politique, idéologique et religieuse
  4. Charte d’utilisation du réseau Internet
  5. Droit à l’image

F. PROCEDURES DISCIPLINAIRES

  1. Punitions scolaires
  2. Sanctions disciplinaires
  3. Mesures de prévention et d’accompagnement
  4. Les mesures positives d’encouragement